Licence

Dernière mise à jour : 18/10/2026

Cette licence s'applique à chaque logiciel vendu sur appconcept.net (OxynCloud). Chaque logiciel est protégé par le droit d'auteur. L'achat d'une licence vous donne le droit d'utiliser le logiciel selon les conditions ci-dessous ; il ne vous en transfère pas la propriété.

Licence « Site unique »

Installation du logiciel sur un domaine en production (sous-domaines de ce domaine inclus).
Installations illimitées en local ou en environnement de test (localhost, serveurs de test) pour le développement.

Licence « Développeur »

Installation du logiciel sur jusqu'à cinq domaines en production, pour vous ou pour vos clients.
Chaque installation client compte pour un domaine. Votre client ne peut ni revendre ni redistribuer le logiciel.

Ce que les deux licences autorisent

L'usage commercial, y compris la vente d'offres de stockage à vos propres utilisateurs et la publicité sur votre site.
La modification du code source et du design, et l'utilisation de votre propre nom et de votre logo.

Ce qui est interdit

Redistribuer, revendre, partager ou publier le code source, en tout ou partie, modifié ou non, gratuitement ou non.
Vendre le logiciel ou un dérivé comme script, modèle ou produit « en marque blanche » à d'autres clients.
Supprimer ou contourner la vérification de licence.

Changement de domaine

Vous changez de domaine ? Écrivez à contact@appconcept.net avec votre clé de licence : nous libérons l'ancien domaine pour que vous puissiez activer le nouveau.

Composants tiers

Nos logiciels peuvent contenir des composants libres (par exemple pdf.js, marked ou Tailwind CSS) qui restent la propriété de leurs auteurs et sont distribués sous leurs propres licences, listées dans le fichier THIRD-PARTY-NOTICES.md de chaque produit.